Traduction : Nicolas Le Nov�re (nl223@cus.cam.ac.uk)
Encodage : ISO latin-1 (ISO 8859-1)

[ Note: ce document est une traduction de la "LaTeX Project Public
  License". Le document de r�f�rence d�finissant les conditions de
  distribution des fichiers concern�s est, et demeure, le document
  original en anglais. Cette traduction n'est fournie qu'� titre
  informatif, pour que les non-anglophones se fassent une id�e de
  ce que dit le texte original. Elle ne saurait avoir d'autre valeur. ]
                                                                          
Licence Publique du Projet LaTeX
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=

LPPL Version 1.2  03-SEPT-1999

Copyright 1999 Projet LaTeX3
    Chacun est libre de distribuer des copies textuelles de cette licence,
    toutefois sa modification n'est pas autoris�e.

PR�AMBULE
=========

La Licence Publique du Projet LaTeX (LPPL) est la licence sous laquelle
la distribution de base de LaTeX est distribu�e.

Vous pouvez utiliser cette licence pour tout programme que vous avez �crit
et souhaiteriez distribuer. Cette licence est particuli�rement appropri�e 
si votre programme est en relation avec TeX (comme un package LaTeX), mais
vous pouvez l'utiliser m�me si votre programme n'a aucun lien avec TeX. La
partie << QUAND ET COMMENT DISTRIBUER DES PROGRAMMES SOUS CETTE 
LICENCE >>, ci-dessous, fournit des instructions, des exemples et des 
recommandations aux auteurs d�sireux de distribuer leurs programmes sous 
cette licence.

Dans ce document, << Le Programme >> se r�f�re � tout programme distribu� 
sous cette licence.

Cette licence stipule les conditions sous lesquelles Le Programme peut 
�tre redistribu� et les conditions sous lesquelles des versions modifi�es 
Du Programme peuvent �tre distribu�es. Des fichiers individuels Du 
Programme peuvent comporter des conditions suppl�mentaires et/ou de 
remplacement concernant leurs modifications et la distribution de leurs 
versions modifi�es, cependant _aucun_ fichier Du Programme ne peut 
comporter de condition suppl�mentaire ou de remplacement concernant la 
distribution d'une copie non modifi�e du fichier. Un distributeur voulant 
distribuer une copie compl�te, non-modifi�e, Du Programme, a donc besoin 
de contr�ler les conditions uniquement dans cette licence et nulle part 
ailleurs.

Les activit�s autres que la distribution et/ou la modification Du
Programme ne sont pas couvertes par cette licence; elles se trouvent hors 
de son champ d'action. En particulier, le fait d'utiliser Le Programme
n'est pas r�glement�.

Nous, le projet LaTeX3, pensons que les conditions ci-dessous vous donnent
la libert� de composer et de distribuer des versions modifi�es Du 
Programme conformes � toute sp�cification technique que vous d�sirez, tant
que la disponibilit�, l'int�grit� et la fiabilit� Du Programme sont 
maintenues. Si vous ne voyez pas comment arriver � vos fins en remplissant
ces conditions, consultez le document << cfgguide.tex >> accompagnant la 
distribution de base de LaTeX pour vous guider.

CONDITIONS CONCERNANT LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION
========================================================

Vous pouvez distribuer une copie compl�te, non modifi�e Du Programme. La 
distribution d'une partie seulement Du Programme n'est pas autoris�e.

Vous ne pouvez en aucune fa�on modifier un fichier Du Programme qui
comporte une notification l�gale interdisant la modification de ce 
fichier.

Vous pouvez distribuer une version modifi�e d'un fichier Du Programme 
si, et seulement si, les huit conditions suivantes sont remplies.

  1. Vous devez remplir toute condition suppl�mentaire attenante � la 
     distribution d'une version modifi�e du fichier, comme stipul� plus
     bas au paragraphe << Conditions suppl�mentaires concernant les 
     fichiers individuels Du Programme >>.
 
  2. Si le fichier est un composant de LaTeX, alors vous devez remplir 
     toutes les conditions suppl�mentaires applicables � la distribution 
     d'une version modifi�e du fichier qui sont d�crites ci-dessous au 
     paragraphe << Conditions suppl�mentaires concernant les composants de
     LaTeX >>. 
 
  3. Vous ne devez pas distribuer le fichier modifi� avec le m�me nom que 
     le fichier original.
 
  4. Dans le fichier modifi�, vous devez sp�cifier la paternit� et le nom 
     du fichier original, et le nom (s'il y a lieu) du programme dont il 
     provient.
 
  5. Vous devez modifier toute etiquette d'identification Du Programme afin
     d'indiquer clairement que le fichier modifi� ne fait pas partie Du 
     Programme.
 
  6. Dans le fichier modifi� vous devez changer toutes les adresses 
     concernant la notification des erreurs du fichier, ou Du Programme en
     g�n�ral, afin d'assurer que les notifications pour des fichiers 
     n'�tant plus maintenus par les responsables originaux soient 
     communiqu�es directement aux responsables des fichiers modifi�s. 
 
  7. Vous devez distribuer le fichier modifi� sous une licence qui
     interdit la distribution, sous le m�me nom que le fichier original,
     � la fois du fichier modifi� et de tout fichier d�riv� du fichier 
     modifi�.

  8. Vous devez remplir ou bien la condition (A) ou la (B):
     
       (A) distribuez une copie Du Programme (c'est-�-dire une copie
           compl�te, non modifi�e, Du Programme) avec le fichier modifi�;
	   Si votre distribution du fichier modifi� s'appuie sur l'offre 
	   d'une possibilit� de copie du fichier modifi� � partir d'un
	   site particulier, offrir une possibilit� �quivalente de copie
	   Du Programme � partir du m�me site remplit cette condition,
 	   m�me si des tiers ne sont pas oblig�s de copier Le Programme
	   en m�me temps que le fichier modifi�;

       (B) Procurez � ceux qui re�oivent le fichier modifi� une 
	   information suffisante pour qu'ils obtiennent une copie Du
	   Programme; Vous pouvez par exemple leur fournir << l'Uniform 
	   Resource Locator (URL) >> d'un site dont vous attendez qu'il leur 
	   procure une copie gratuite Du Programme (soit la version dont 
	   votre modification est d�riv�e, ou bien une version plus 
	   r�cente).

Notez que ci-dessus, la << distribution >> d'un fichier signifie la mise �
disposition du fichier � autrui par n'importe quel moyen. Cela inclue par 
exemple l'installation du fichier sur une machine de telle fa�on qu'il 
soit accessible par d'autres utilisateurs que vous-m�me. La 
<< modification >> d'un fichier recouvre toute proc�dure qui engendre un 
fichier d�riv�, quelle que soit la loi applicable. C'est-�-dire un fichier
contenant le fichier original ou une partie significative de celui-ci, 
soit tel quel, soit avec des modifications et/ou traduit en d'autres 
langues.

Changer le nom d'un fichier (except� lorsque les conventions du syst�me
de fichier l'exige) est consid�r� comme une modification du 
fichier.

Les conditions de distribution d�crites dans cette licence n'ont pas � 
�tre appliqu�es aux fichiers qui ont �t� modifi�s selon les conditions
d�crites ci-dessus. Notez cependant que la condition 7. s'applique � tout 
fichier ainsi modifi�.

Les conditions ci-dessus ne sont pas destin�es � interdire la mise � jour,
quelle que soit la m�thode employ�e, d'un fichier pour qu'il devienne 
identique � la derni�re version de ce fichier au sein Du Programme, et par
cons�quent ne s'appliquent pas � cette mise � jour.


Recommandation � propos de la modification sans distribution
------------------------------------------------------------

Il est sage de ne jamais modifier un fichier Du Programme, m�me pour
votre usage personnel, sans �galement remplir les huit conditions ci-
dessus concernant la distribution du fichier modifi�. Bien que vous 
puissiez avoir l'intention que de tels fichiers modifi�s ne soit jamais 
distribu�s, cela arrivera souvent par accident : vous pouvez oublier que 
vous avez modifi� ce fichier; ou vous pouvez ne pas r�aliser, quand vous 
autorisez l'acc�s du fichier modifi� � d'autres, que vous �tes en train 
de le distribuer et ainsi de violer les conditions de cette licence. Il 
est g�n�ralement dans votre propre int�r�t de garder votre copie Du 
Programme identique avec la copie publique. De nombreux programmes 
fournissent des m�thodes pour contr�ler leur comportement sans alt�rer 
leurs fichiers sous licence.

Conditions suppl�mentaires sur les fichiers individuels Du Programme
---------------------------------------------------------------------
                        %% concernant les

Un fichier donn� Du Programme peut comporter des conditions 
suppl�mentaires qui compl�tent et/ou remplacent les conditions d�crites
dans cette licence si, et seulement si, de telles conditions 
suppl�mentaires concernent exclusivement la modification du fichier ou la 
distribution d'une version modifi�e du fichier. Les conditions sur les 
fichiers individuels Du Programme ne peuvent par cons�quent porter 
que sur le type et l'�tendue des modifications qui sont autoris�s sur ces 
fichiers, et sur la distribution de versions modifi�es de ces fichiers. 


Conditions suppl�mentaires concernant les composants de LaTeX
-------------------------------------------------------------

Si le fichier Du Programme est suppos� �tre utilis� avec LaTeX (c'est-�-
dire si il s'agit d'un composant de LaTeX), alors les conditions 
suivantes, qui compl�tent et/ou remplacent les conditions ci-dessus, 
s'appliquent au fichier selon l'extension de son nom.

  - Vous ne devez modifier aucun fichier ayant l'extension << .ins >> car
    ce sont des fichiers d'installation, contenant les informations
    l�gales qui sont ins�r�es dans les fichiers qu'ils engendrent.
 
  - Vous pouvez distribuer des versions modifi�es des fichiers ayant
    l'extension << .fd >> (fichiers de d�finitions de police LaTeX) sous 
    les conditions standards de la LPPL d�crites pr�c�demment. Vous pouvez
    �galement distribuer des versions modifi�es de tels fichiers de 
    d�finitions de police LaTeX sous leur nom originel, � condition que :
    (1)	Les seuls changements par rapport aux fichiers initiaux autorisent
	l'utilisation de polices disponibles ou bien pr�viennent les 
	tentatives d'utilisation de polices indisponibles;
    (2) Vous distribuiez aussi les fichiers originaux, non modifi�s (les
	chemins de recherche TeX peuvent �tre utilis�s pour contr�ler  
	quel est l'ensemble de fichiers de d�finitions de police LaTeX
	r�ellement utilis� par TeX). 

  - Vous pouvez distribuer des versions modifi�es de fichiers poss�dant
    l'extension << .cfg >> (fichiers de configuration) sous leur nom
    initial. Le Programme peut (et c'est g�n�ralement le cas) pr�ciser
    un ensemble de commandes qui sont permises au sein d'un fichier de
    configuration donn�.
 
En raison des consid�rations de portabilit� et de communicabilit� au sein
du monde LaTeX, le projet LaTeX3 d�sapprouve la distribution de versions
modifi�es des composants de LaTeX, ou du code largement disponible 
contribu� pour ces derniers. Une telle distribution peut cependant remplir
les conditions de cette licence.

AUCUNE GARANTIE
===============

Il n'y a aucune garantie pour Le Programme. Except�s les cas o� c'est
pr�cis� ailleurs par �crit, le titulaire du copyright fournit Le
Programme << en l'�tat >>, sans aucune garantie expresse ou tacite,
y compris, sans limitation, les garanties implicites sur la qualit� 
marchande ou l'aptitude � remplir une fonction donn�e. La qualit� et les
performances Du Programme sont enti�rement � vos risques et p�rils. Si Le 
Programme s'av�rait d�fectueux, vous assumez enti�rement les services, 
r�parations et corrections n�cessaires.

En aucun cas, sauf agr�ment �crit, le titulaire du copyright, ou tout
auteur cit� dans les fichiers Du Programme, ou toute autre partie qui
pourrait distribuer et/ou modifier les fichiers Du Programme comme
permis ci-dessous, ne sauraient �tre tenus responsables des dommages, y 
compris tout dommage g�n�ral, particulier, incident ou cons�quent, 
d�coulant de l'utilisation Du Programme, ou de l'impossibilit� d'utiliser 
Le Programme (y compris, sans limitation, la perte de donn�es, 
l'alt�ration de donn�es les rendant inutilisables, ou les pertes de 
donn�es soutenues par quiconque comme r�sultant d'un �chec Du Programme � 
coop�rer avec un autre programme, quel qu'il soit), m�me si le titulaire 
du copyright, ou l'auteur ou la tierce partie susdite avaient �t� avis�s 
de la possibilit� de tels dommages.

QUAND ET COMMENT DISTRIBUER DES PROGRAMMES SOUS CETTE LICENCE
=============================================================

Cette partie contient d'importantes instructions, exemples et 
recommandations pour les auteurs envisageant de distribuer leurs 
programmes sous cette licence. Nous nous adresserons � ces auteurs par 
<< vous >> dans cette partie. 

Choisir cette licence ou une autre licence
------------------------------------------

Si, pour quelque partie que ce soit de votre programme, vous voulez ou
avez besoin d'utiliser des conditions de _distribution_ qui diff�rent
de celles expos�es dans cette licence, ne vous r�f�rez � cette licence 
nulle part dans votre programme, distribuez plut�t votre programme sous 
une autre licence. Vous pouvez utiliser le texte de cette licence comme
mod�le pour votre propre licence, mais votre licence ne doit pas faire 
r�f�rence � la LPPL ou donner l'impression que votre programme est 
distribuer sous la LPPL.

Le document << modguide.tex >> de la distribution de base LaTeX explique
les motivations � l'origine des conditions de cette licence. Il explique,
par exemple, pourquoi la distribution de LaTeX sous la _GNU General 
Public Licence (GPL)_ a �t� jug�e inappropri�e. M�me si votre programme
n'a rien � voir avec LaTeX, la discussion conduite dans << modguide.tex >>
peut �tre pertinente, et les auteurs d�sirant distribuer leurs 
programmes sous quelque licence que ce soit sont encourag�s � la lire. 

Comment utiliser cette licence
------------------------------

Pour utiliser cette licence, placez dans chacun des fichiers de votre
programme un avis de copyright explicite comportant votre nom et l'ann�e,
mais �galement la notification que la distribution et/ou la modification
du fichier sont r�gies par les conditions contenues dans cette licence.

Voici un exemple de tels avis et notification.

  %% pig.dtx
  %% Copyright 2001 M. Y. Name
  %
  % This program may be distributed and/or modified under the
  % conditions of the LaTeX Project Public License, either version 1.1
  % of this license or (at your option) any later version.
  % The latest version of this license is in
  %   http://www.latex-project.org/lppl.txt
  % and version 1.2 or later is part of all distributions of LaTeX 
  % version 1999/12/01 or later.
  %
  % This program consists of the files pig.dtx and pig.ins

Si un fichier contient ces avis et notification, les conditions pr�cis�es
dans cette licence s'appliqueront, le terme << Le Programme >> faisant 
alors r�f�rence aux deux fichiers << pig.dtx >> et << pig.ins >>, et le
<< titulaire du copyright >> signifiant << M. Y. Name >>.


Recommendations importantes
--------------------------

 D�finition de ce qui constitue Le Programme.

   La LPPL requiert que les distributions Du Programme contiennent tous
   les fichiers Du Programme. Il est par cons�quent important que vous
   fournissiez un moyen au possesseur de la licence de d�terminer quels
   fichiers font partie Du Programme. Cela peut �tre r�alis� par exemple 
   en �num�rant nominativement tous les fichiers Du Programme � proximit� 
   de l'avis de copyright de chaque fichier, ou en utilisant une phrase
   comme

   % Ce programme est constitu� de tous les fichiers �num�r�s dans 
   % manifest.txt

   � la place.  En l'absence d'une liste sans �quivoque, il pourrait �tre 
   impossible au titulaire de la licence de d�terminer ce que vous 
   consid�rez comme faisant partie Du Programme.

 Notification des fichiers exceptionnels
  
   Si Le Programme comprend quelque fichier que ce soit comportant des
   conditions suppl�mentaires concernant la modification ou la 
   distribution de versions modifi�es de de fichier (autres que celles 
   �num�r�es au paragraphe << Conditions suppl�mentaires concernant les 
   composants de LaTeX >>), il est alors recommand� que Le Programme 
   contienne un fichier bien visible qui d�finisse les conditions 
   exceptionnelles, et ou bien �num�re les fichiers exceptionnels, ou bien
   d�finisse une ou plusieurs cat�gories de fichiers exceptionnels.

   Les fichiers contenant un texte de licence (comme ce fichier) sont
   souvent des exemples de fichiers comportant des conditions plus 
   restrictives quant aux modifications. Les fichiers de configuration
   de LaTeX (portant l'extension << .cgf >>) sont des exemples de fichiers
   comportant des conditions moins restrictives quant � la distribution
   d'une version modifi�e du fichier. Les conditions suppl�mentaires
   concernant les composants de LaTeX, pr�sent�es pr�c�demment, sont des 
   exemples de d�claration d'une cat�gorie de fichiers comportant des
   conditions suppl�mentaires exceptionnelles.